Facturation et remboursements
Comment fonctionne la facturation d’abonnement, dans l’ordre où les questions arrivent habituellement. Cette politique couvre ce que vous nous payez pour le logiciel. Elle n’a rien à voir avec la façon dont vos clients vous paient — nous ne sommes jamais dans cette transaction.
1. L’essai gratuit
Les nouveaux comptes reçoivent 14 jours d’accès gratuit sans carte de crédit à l’inscription. L’essai offre la capacité complète du forfait essayé, pas une version de démonstration réduite.
Le statut de l’essai et le temps restant sont visibles dans l’application, et nous envoyons des rappels avant la fin. Vous pouvez choisir un forfait payant à tout moment durant l’essai.
Lorsqu’un essai se termine sans choix de forfait payant, votre entreprise passe au forfait gratuit et les limites de ce forfait s’appliquent. Vos données sont conservées. Les données ne sont jamais supprimées parce qu’un essai a expiré.
2. Forfaits et frais
Les forfaits sont facturés mensuellement ou annuellement en dollars canadiens, d’avance, par Stripe. Les prix courants figurent sur notre page des tarifs. La facturation annuelle est prélevée en un seul paiement pour l’année.
Les prix excluent toute taxe de vente que nous devons percevoir ; la taxe applicable est indiquée au paiement et sur votre reçu.
Vos données de carte sont saisies chez Stripe et ne sont jamais stockées sur nos serveurs.
3. Renouvellement
Les abonnements se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période au prix alors en vigueur pour votre forfait, jusqu’à annulation. Nous donnons un préavis par courriel avant un renouvellement annuel, et avant toute hausse de prix vous concernant.
4. Changements de forfait
Vous pouvez changer de forfait à tout moment depuis l’application. Une mise à niveau prend effet immédiatement et est calculée au prorata du reste de la période en cours. Un passage à un forfait inférieur prend effet au début de la période suivante, vous conservez donc ce que vous avez payé jusque-là.
Si un passage à un forfait inférieur dépassait les limites de ce forfait — par exemple plus d’utilisateurs actifs qu’il n’en permet — il vous sera demandé de régler la situation avant l’application du changement.
5. Annulation
Vous pouvez annuler à tout moment depuis l’application. L’annulation arrête les prélèvements futurs et prend effet à la fin de la période déjà payée ; vous conservez l’accès à votre forfait jusque-là, après quoi votre entreprise passe au forfait gratuit.
Annuler un abonnement n’équivaut pas à supprimer votre compte. Vos données demeurent accessibles et vous pouvez réactiver. La suppression de compte est une demande distincte, décrite dans la politique de confidentialité et dans la politique de conservation et de suppression.
6. Remboursements
Puisque nous offrons un essai de 14 jours sans carte requise, nous ne remboursons pas de façon courante les périodes d’abonnement déjà commencées.
Nous émettrons un remboursement lorsque :
- vous avez été facturé par erreur, ou deux fois pour la même période
- vous avez été facturé après une annulation et avant la prise d’effet du changement
- une défaillance de notre côté a rendu le service substantiellement inutilisable pendant une période prolongée
- un remboursement est exigé par le droit de la consommation applicable à votre lieu de résidence
Les demandes vont au contact de facturation indiqué sur notre page contact. Les remboursements approuvés sont rendus au moyen de paiement d’origine par Stripe, généralement en 5 à 10 jours ouvrables selon votre banque.
7. Échecs de paiement
Si un paiement d’abonnement échoue, nous vous avisons et réessayons pendant un délai de grâce avant tout changement d’accès. Vous conservez la possibilité de mettre à jour votre moyen de paiement durant cette fenêtre. Nous ne verrouillons pas un compte sans avertissement pour une carte refusée, et vos données ne sont pas supprimées pour non-paiement.
8. Changements de prix
Nous pouvons modifier les prix. Les abonnés existants reçoivent un préavis par courriel avant qu’un nouveau prix ne s’applique à eux, et toujours au moins une période de facturation complète à l’avance. Si vous n’acceptez pas un nouveau prix, vous pouvez annuler avant sa prise d’effet.